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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE
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DRIVECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVECO
CORSICA SOLE, SAS

Numéro de dépôt :
3952879
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
DRIVECO de CORSICA SOLE

Présentation de la marque DRIVECO

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DRIVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSICA SOLE domicilié(e) viilage - 20251 - PANCHERACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 986 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORSICA SOLE, M. coudyser michael domicilié(e) viilage - 20251 - PANCHERACCIA - France.

La marque DRIVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 19 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVECO est expirée depuis le 11 octobre 2022.

CORSICA SOLE a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA SOLE , scada sole , mobili sole , via sole , PARASOL , kino


CORSICA SOLE, SAS - viilage - 20251 - PANCHERACCIA - France - SIREN 509986030


CORSICA SOLE, M. coudyser michael - viilage - 20251 - PANCHERACCIA - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803632 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;

Véhicules ; véhicules électriques ;

Abri (construction non metallique) de véhicules à toiture photovoltaïque.

Construction ; travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; stylisme (esthétique industrielle).